Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations et ventes réalisées par Daphnée Opale via le site www.daphneeopale.com.

1. Identité du vendeur

Daphnée Opale
Auto-entreprise
SIRET : 823 240 924 00022
Adresse : 5 allée de la République, 46000 Gourdon
📧 contact@daphneeopale.com
📞 06 36 26 26 48

2. Prestations et produits

Daphnée Opale propose des prestations photographiques, des créations artistiques et artisanales, ainsi que des produits vendus en ligne ou en boutique. Les caractéristiques essentielles sont décrites sur le site.

3. Tarifs et Paiement

Les prix sont indiqués en euros (€). La micro-entreprise n’étant pas assujettie à la TVA, TVA non applicable – article 293B du CGI. Le paiement est exigible à la commande ou selon les modalités précisées lors de la réservation.

4. Annulation et rétractation

Pour les prestations de services, toute annulation doit être signalée le plus tôt possible. Les modalités d’annulation ou de report sont précisées lors de la réservation. Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations personnalisées déjà commencées.

5. Responsabilité et Propriété intellectuelle

Les photographies, créations et contenus réalisés restent la propriété intellectuelle de Daphnée Opale. Toute utilisation sans autorisation écrite est interdite.